Title Image

Mentions légales

Droits d’auteurs, contenu, confidentialité, ...

Vous êtes actuellement connecté sur le site apli-illettrisme.org, édité par IFRAESS.

Association IFRAESS (Institut de Formation et de Recherche des Acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire)
Numéro d’enregistrement : Enregistrement Préfecture Maine et Loire n° W491014462
Siège social : 15 rue Michel Fourré Cormeray 49100 ANGERS
Représentant légal : M. Henri MENARD
Directeur de la publication : Eric et Nicolas VIAU

Droits d’auteurs

Le site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de IFRAESS. L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation préalable expresse de IFRAESS, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins.

Contenu du site

IFRAESS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, IFRAESS met à disposition des utilisateurs du site des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations.

Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : lilot-ptits-zenfants.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’association IFRAESS. IFRAESS décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site lilot-ptits-zenfants.fr par des liens hypertextes.

Utilisation des cookies

Ce site utilise service d’analyse de site Internet (Google Analytics), qui utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Confidentialité

Conformément à l’article 34 de la Loi “Informatique et Libertés” n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande via notre formulaire de contact, une pièce d’identité vous sera demandée.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

Hébergement du site

L’hébergement du Site est assuré par la sopciété HAISOFT.

Développement et création du site

Le développement et la création du Site par la société LEOGRAPHIK.

Nous utilisons des cookies afin de vous garantir la meilleure expérience possible sur notre site web (En savoir plus).